Skip Navigation Links

Mentions légales

Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :

  • Editeur : AXA ATOUT CŒUR, Association loi 1901
  • Siège Social : 25, avenue Matignon 75008 Paris + 01 47 74 34 97
  • Directeur de la publication : Henri de Castries, Président d’AXA Atout Cœur
  • Hébergement : AXA Group Solutions, Tour Winterthur - 102, Terrasse Boieldieu, 92800 Puteaux, France & AXA Technology Services

Données à caractère personnel

Destination des données collectées :

Les informations recueillies sont exclusivement destinées à AXA ATOUT CŒUR, responsable du traitement dont les finalités sont :

  • L'enregistrement et la mise à jour des informations individuelles nécessaires à la gestion administrative des membres.
  • L’établissement d’états statistiques ou de listes de membres afin de répondre à des besoins de gestion (notamment en vue d'adresser bulletins, convocations et journaux) ;
  • L’établissement d’annuaires de membres.
Aucune donnée personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, icônes, mises en page, base de données, marques...) contenus dans le site www.axa-atoutcoeur.fr sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
A ce titre, sauf autorisation préalable d'AXA Atout Coeur, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site. Tout internaute peut néanmoins reproduire le contenu de ce site à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d'un message, à des fins d'information ou de recherche, en citant le nom du site. Le non respect de ces dispositions peut constituer un acte de contrefaçon engageant votre responsabilité tant civile que pénale. »